Permanence parlementaire +33 4 92 62 10 90 gilbert.sauvan@orange.fr
Fermeture annuelle de la permanence

La permanence parlementaire sera fermée du 1er au 21 août 2016.
Vous pouvez laisser un message au 04.92.62.10.90 et nous vous rappellerons dès notre retour.

AGRICULTURE – PLAN D’AIDE AU SECTEUR CEREALIER
Un plan d’aide au secteur céréalier été présenté par Stéphane Le Foll ce mercredi en Conseil des ministres. En effet, il connaît actuellement de grandes difficultés, avec des prix et des rendements en baisse.
Dans ce contexte, la priorité est de permettre aux producteurs concernés de disposer de la  trésorerie nécessaire à la relance d’un nouveau cycle de production.
Plusieurs dispositions sont ainsi mises en œuvre: garantie de prêts par Bpi france, année blanche bancaire, dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti pour les parcelles sinistrées,  report de cotisations MSA pour les producteurs en difficultés, assouplissement des conditions d’accès aux remboursements mensuels des crédits de TVA, …
Pour rappel, le gouvernement a fait de la compétitivité du secteur agricole français, notamment du secteur céréalier, une priorité : les cotisations auront baissé de plus de 160 M€ entre 2014 et 2016 dans le secteur. Un bilan quantitatif et qualitatif de la récolte sera établi au mois de septembre 2016.
Sur ces bases, un plan de soutien au secteur céréalier sera présenté début octobre.

28 juillet 2016

Gouvernement


Extrait du discours de Jean-Marc Todeschini venu inaugurer au hameau de forestage d’Ongles une plaque commémorative en hommage aux harkis, et visiter la Maison d’histoire et de mémoire d’Ongles.


Suspension des travaux de l'Assemblée

Jeudi 21 juillet après-midi, l’Assemblée a suspendu ses travaux après avoir achevé l’examen des textes inscrits à son ordre du jour pendant la session extraordinaire, qui a été close par décret du Président de la République.

Le Centre Hospitalier de Digne-les-Bains désigné tête de file du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT)

J’ai participé, lundi 11 juillet, au comité territorial chargé de désigner l’établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT).

Les élus membres des conseils de surveillance des établissements publics de santé du département se sont prononcés en faveur du centre hospitalier de Digne-les-Bains. Je me réjouis de cette décision qui conforte la ville préfecture dans le rôle structurant qui est le sien dans l’aménagement du territoire.

La mise en place des groupements hospitaliers de territoire est une des mesures de la loi de modernisation du système de santé, votée le 26 janvier 2016 à l’Assemblée nationale. L’objectif est de garantir une offre de soin de qualité à tous nos concitoyens.

12 juillet 2016

Communiqué Conseil départemental



Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État auprès du ministre de la Défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, venu inaugurer au hameau de forestage d’Ongles une plaque commémorative en hommage aux harkis. Le député Christophe Castaner et Maryse Blanc, maire d’Ongles (5 juillet 2016).

Lancement de l’opération «Col d’Allos réservé aux cyclistes» au refuge du col, en présence des représentants d’Uvernet-Fours, d’Allos, des C.C. de la vallée de l’Ubaye et du Haut Verdon?Val d’Allos (1er juillet 2016).

Inauguration des aménagements du carrefour des quatre chemins (Rd 4096). En présence de la sous-préfète Fabienne Ellul, du député Christophe Castaner, du président de la DLVA Bernard Jeanmet-Peralta, et du maire Jérôme Dubois (24 juin 2016)

Gilbert Sauvan préside l’Assemblée départementale du 24 juin 2016.

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