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Session 2014-2015 : Environnement / Climat / Énergie

Session 2014-2015 : Environnement / Climat / Énergie

La commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire a vécu une année législative particulièrement intéressante avec l’examen d’importants textes, tels que le projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte et encore le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité.

Bilan de la session parlementaire 2013/2014

Bilan de la session parlementaire 2013/2014

La session parlementaire 2013/2014 s’est achevée. Un bilan qui montre un travail parlementaire considérable, et des réformes ambitieuses portées par le groupe Socialiste, Républicain et Citoyen.  Nous continuerons nos efforts car de grands défis nous attendent....
Session 2013-2014 de la Commission du développement durable

Session 2013-2014 de la Commission du développement durable

La Commission du développement durable a connu, pour cette session 2013.-2014, une activité soutenue, avec notamment : L’examen pour avis du projet de loi de finances initiale, L’Autorisation de publication des rapports de deux missions d’information, consacrées,...
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié

Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié

La commission du développement durable de l’Assemblée nationale a adopté mercredi la proposition de loi de Bruno Le Roux interdisant la culture du maïs transgénique en France, qui sera débattue le 10 avril dans l’hémicycle. Le 18 février dernier, le Sénat a adopté une...